Ce texte fixe les conditions d'utilisation des sites Web ci-dessous ainsi que des services associés :

1. CISMeF, Catalogue et Index des Sites Médicaux de langue Française, URL : www.cismef.org, www.chu-rouen.fr/cismef
2. CRBM, Constructeur de Requêtes Bibliographiques Médicales, URL : http://crbm.chu-rouen.fr/
3. Doc’CISMeF, outil de recherche en santé, URL : http://doccismef.chu-rouen.fr/
4. ECMT, Extracteur de Concepts Multi-Terminologique, URL : http://ecmt.chu-rouen.fr/
5. HeTOP, Health Terminology/Ontology Portal, URL : www.hetop.eu
6. Inforoute, URL : http://inforoute.chu-rouen.fr/
7. LiSSa, Littérature Scientifique en Santé, URL : www.lissa.fr

Ces sites et services sont réalisés par le Département d’Informatique et d’Information Médicales du CHU Hôpitaux de Rouen situé 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex, ci-après "D2IM".

Au travers ces sites et services, l'utilisateur pourra accéder à des ressources bibliographiques, documentaires et terminologiques, ci-après "les ressources". Merci de noter que ces ressources peuvent être soumises à des licences spécifiques d'autre parties et protégées par les règles de la propriété intellectuelle. Toute exploitation de ces ressources doit être effectuée en conformité avec les règles ci-dessous ainsi qu'avec l'accord des éventuels ayants droit.

Le D2IM permet :

1. aux utilisateurs individuels d'utiliser ses sites et services de façon gratuite pour leur bénéfice propre, à des fins de service public ou en soutien à une activité libérale dans la limite d’une pratique mesurée.
2. aux organismes utilisateurs d'utiliser largement ses sites et services de façon gratuite dans le cadre de travaux de recherche ou pour des fins académiques à condition d'avoir veiller à être en conformité avec les règles de la propriété intellectuelle et de citer les travaux scientifiques du D2IM.

Le D2IM ne permet pas :

1. d'utiliser ses sites et services à des fins commerciales sans accord explicite
2. de rediffuser et/ou d'altérer l'ensemble ou une sous-partie des ressources obtenues à travers ses sites et services sans accord explicite

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